Politique de confidentialité

1. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.

Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

2. Présentation du site internet

Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par Constructions-3D (http://www.constructions-3d.com)

3. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :

Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation;
Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web;
Des informations que vous saisissez quand vous remplissez un formulaire sur notre site web comme votre nom, votre email, le nom de votre entreprise, votre secteur d'activité;
Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, le nom de votre entreprise et votre secteur d'activité que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails et/ou newsletters;
Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web;
Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez;
Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires;
Des informations que vous publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications;
Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées;

4. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

Administrer notre site web et notre entreprise;
Personnaliser notre site web pour vous;
Permettre votre utilisation des services disponibles sur notre site web;
Vous envoyer des biens achetés via notre site web;
Vous fournir des services achetés via notre site web;
Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter des paiements de votre part;
Vous envoyer des communications commerciales non-marketing;
Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez spécifiquement demandées;
Vous envoyer notre newsletter par e-mail, si vous l’avez demandée (vous pouvez nous informer à tout moment si vous ne souhaitez plus recevoir la newsletter);
Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées qui, selon nous, pourraient vous intéresser, par courrier ou, si vous avez spécifiquement accepté, par e-mail ou des technologies similaires (vous pouvez nous informer à tout moment si vous ne souhaitez plus recevoir de communications marketing);
Fournir à des tiers des informations statistiques sur nos utilisateurs (mais ces tiers ne pourront pas identifier un utilisateur individuel à partir de ces informations);
Traiter les demandes et les réclamations faites par ou à propos de vous concernant notre site web;
Garder notre site web sécurisé et prévenir la fraude;
Vérifier le respect des termes et conditions régissant l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés via le service de messagerie privé de notre site web); et
Autres utilisations.
Si vous soumettez des informations personnelles pour publication sur notre site web, nous les publierons et les utiliserons conformément à la licence que vous nous accordez.
Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés à l’aide des contrôles de confidentialité sur le site web.

Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tiers pour leur marketing direct, ou celui de tout autre tiers.

5. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à nos employés, nos assureurs, nos conseillers professionnels, nos agents, nos fournisseurs ou nos sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à tout membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:

dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi;
dans le cadre de procédures judiciaires en cours ou à venir;
pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude et de réduction du risque de crédit);
à l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif que nous vendons (ou envisageons de vendre); et
à toute personne que nous estimons raisonnablement être en mesure d’obtenir un tribunal ou une autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles lorsque, selon notre avis raisonnable, un tribunal ou une autorité compétente serait susceptible de les ordonner.

Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tiers.

6. Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées entre chacun des pays dans lesquels nous opérons afin de nous permettre d’utiliser les informations conformément à cette politique.

Les informations que nous collectons peuvent être transférées vers les pays suivants qui ne disposent pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l’Espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.

Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez pour publication sur notre site web peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation ou la mauvaise utilisation de ces informations par d’autres.

Vous acceptez expressément les transferts de données personnelles décrits dans cette section

7. Conservation de vos informations personnelles

Cette section définit nos politiques et procédures de conservation des données, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression des informations personnelles.

Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne seront pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.

Sans préjudice de l’article [2], nous conserverons généralement des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:

dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi;
si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou à venir; et
afin d’établir, d’exercer ou de défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à des tiers à des fins de prévention de la fraude et de réduction du risque de crédit).

8. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles.

Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur nos serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

Toutes les transactions financières électroniques effectuées via notre site web seront protégées par des technologies de cryptage.

Vous reconnaissez que la transmission d’informations sur internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité des données envoyées sur internet.

Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf lorsque vous vous connectez à notre site web).

9. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

10. Vos droits

Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons à votre sujet; le provision de telles informations sera soumise à la présentation de preuves appropriées de votre identité.

Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.

Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins de marketing.

Dans la pratique, vous expresserez expressément votre consentement à l’avance pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins de marketing, ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins de marketing.

11. Sites web de tiers

Notre site web contient des liens vers d’autres sites web. Nous ne sommes pas responsables des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites web tiers.

12. Mise à jour des informations

Veuillez nous informer si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

13. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web à un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.

Les cookies peuvent être des cookies « persistants » ou des cookies de « session » : un cookie persistant sera stocké par un navigateur web et restera valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant la date d’expiration; un cookie de session, d’autre part, expirera à la fin de la session de l’utilisateur, lorsque le navigateur web sera fermé.

Les cookies ne contiennent généralement pas d’informations permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées et obtenues à partir des cookies.

Nous utilisons à la fois des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web.

La plupart des navigateurs vous permettent de refuser d’accepter les cookies; par exemple :

dans Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur « Outils », « Options Internet », « Confidentialité », puis « Avancé »;
dans Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », « Confidentialité », en sélectionnant « Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique » dans le menu déroulant, puis en décochant « Accepter les cookies des sites »; et
dans Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » et en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés » et « Paramètres de contenu », puis en sélectionnant « Bloquer les sites pour définir des données » sous l’en-tête « Cookies ».

Le blocage de tous les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur; par exemple :

dans Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer manuellement les fichiers de cookies (vous pouvez trouver des instructions pour le faire à http://support.microsoft.com/kb/278835);
dans Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur « Outils », « Options », et « Confidentialité », puis en sélectionnant « Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique », cliquez sur « Afficher les cookies », puis sur « Supprimer tous les cookies »; et
dans Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » et en cliquant sur « Paramètres », « Afficher les paramètres avancés » et « Effacer les données de navigation », puis en sélectionnant « Supprimer les cookies et autres données du site et du plug-in » avant de cliquer sur « Effacer les données de navigation ».

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